Commune
de Hirsingue

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Arrêtés Municipaux

Arrêté 02 2026 – Débit de boissons temporaire – EJCS – Tournoi futsal
Arrêté 03 2026 – Débit de boissons temporaire – AAH – Marché hebdomadaire
Arrêté 05 2026 – Débit de boissons temporaire – APL – Marché aux puces
Arrêté 06 2026 – Fermeture temporaire du point de l’hôpital (Rue Gliers) – Travaux de réfection du pont
Arrêté 08 2026 -Débit de boissons temporaire – USH – Finale du Sundgau Foot Salle
Arrêté 09 2026 – Réglementation de la circulation et du stationnement – Pose d’un réseau Télécom – Rue des Mésanges
Arrêté 10 2026 – Débit de boissons temporaire – ASP – Marche populaire (ravitaillement)
Arrêté 11 2026 – Débit de boissons temporaire – ASP – Marche populaire (COSEC)
Arrêté 14 2026 – Débit de boissons temporaire – Club Atout Coeur – Concours de belote
Arrêté 15 2026 – Débit de boissons temporaire – Club Atout Coeur – Concours de belote
Arrêté 16 2026 – Règlementation de la circulation et du stationnement – Travaux de raccordement fibre – Rue de la Synagogue
Arrêté 17 2026 – Règlementation de la circulation et du stationnement – Travaux de raccordement fibre – Ban communal
Arrêté 18 2026 – Débit de boissons temporaire -TURBULENCE – Soirée blind test
Arrêté 20 2026 – Débit de boissons temporaire – ECOLE – Cavalcade
Arrêté 21 2026 – Débit de boissons temporaire – EMF – Dorf EM’Fascht
Arrêté 22 2026 – Réglementation de la circulation et du stationnement – CARNAVAL
Arrêté 23 2026 – Réglementation de la circulation et du stationnement – Travaux de raccordement fibre – Rue de la Synagogue
Arrêté 24 2026 – Occupation du domaine public – Dorf EM’Fascht
Arrêté 25 2026 – Débit de boissons temporaire – VBCH – Rencontre sportive
Arrêté 36 2026 – Occupation du domaine public et réglementation de la circulation – Chalouz Festival
Arrêté 37 2026 – Débit de boissons temporaire – Chalouz Festival
Arrêté 38 2026 – Débit de boissons temporaire – USH – Carpes
Arrêté 39 2026 – Réglementation de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre – Ban communal
Arrêté 40 2026 – Réglementation de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre – Rue de Bettendorf
Arrêté 41 2026 – Réglementation de la circulation et du stationnement – Sécurisation d’un massif – Route d’Altkirch (RD 432)
Arrêté 44 2026 – Débit de boissons temporaire – VBCH – Tournoi
Arrêté 46 2026 – Autorisation de loterie – USH
Arrêté 47 2026 – Débit de boissons temporaire – USH – Loto
Arrêté 45 2026 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remplacement de la colonne de la mairie – RRD 432 et RD 9bis
Arrêté 49 2026 – Délégation ponctuelle des fonctions d’OEC à un conseiller municipal
Arrêté 51 2026 – Débit de boissons temporaire – GRAPHE – Vitrines de l’art
Arrêté 53 2026 – Réglementation de la circulation et du stationnement – Travaux de raccordement assainissement – RD 432
Arrêté 55 2026 – Occupation du domaine public – Parking de la Rue des Ecoles – Travaux
Arrêté 57 2026 – Débit de boissons temporaire – AAH – Marché hebdomadaire
Arrêté 58 2026 – Occupation du domaine public – Place de l’Eglise – Village prévention et camion M ta santé
Arrêté 42 2026 – Réglementation de la circulation et du stationnement – Réparation d’une conduite fibre – Rue des Primevères
Arrêté 50 2026 – Nomination des membres du CCAS 2026
Arrêté 59 2026 – Débit de boissons temporaire – Concilium assurances – Anniversaire de l’agence
Arrêté 60 2026 – Délégation à un conseiller municipal (mariage)
Arrêté 61 2026 – Occupation du domaine public – Travaux – Rue des Pêchers
Arrêté 62 2026 – Fermeture temporaire de la route touristique entre Hirsingue et Wittersdorf – Travaux
Arrêté 63 2026 – Débit de boissons temporaire – VBCH – Soirée au parc
Arrêté 65 2026 – Débit de boissons temporaire – CARITAS – Marché aux puces
Arrêté 66 2026 – Débit de boissons temporaire – Turbulence – Soirée au parc
Arrêté 67 2026 – Débit de boissons temporaire – AAH – Soirée au parc
Arrêté 68 2026 – Occupation du domaine public et réglementation de la circulation et du stationnement – Rue des Ecoles – Travaux
Arrêté municipal prescrivant l’entretien des trottoirs et caniveaux (2021)
Arrêté municipal portant sur la règlementation du bruit (2020)
Arrêté municipal portant sur la réglementation des horaires des bennes à verre (2022)
Arrêté municipal portant sur la création d’une piste cyclable entre Hirsingue et Heimersdorf
Arrêté municipal portant interdiction de circuler sur le chemin rural dans le prolongement de la Rue des Violettes (2023)
Arrêté municipal instaurant un STOP à la sortie de l’Impasse du Kleinfeld
Arrêté municipal instaurant une interdiction de stationner – Rue des Hirondelles
Arrêté municipal accordant un permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie
Arrêté municipal  instaurant une interdiction de stationner dans la Rue des Champs (2023)
Arrêté municipal portant sur l’installation de dos d’ânes en enrobés dans la Rue du Roggenberg (2023)
Arrêté municipal portant réglementation du stationnement des gens du voyage sur le ban communal (2024)
Arrêté municipal modificatif fixant le nombre d’Autorisation de Stationnement (Taxi) sur la commune de Hirsingue
Arrêté municipal portant autorisation de stationnement du taxi n°01 – ANNULE ET REMPLACE
Arrêté municipal limitant la vitesse de circulation à 30 km/h suite à la mise en place d’une double écluse Rue du Général de Gaulle (2025)
Arrêté municipal limitant la circulation à 30km/h suite à la mise en place d’un plateau Route d’Altkirch (2025)
Arrêté municipal instaurant des feux tricolores au droit de la Rue de l’Ill et de la Route d’Altkirch (2025)
Arrêté municipal instaurant un sens interdit sauf véhicules autorisés dans la Rue du Pressoir (2025)
Arrêté municipal limitant la circulation à 30 km/h dans le secteur centre-village
Arrêté municipal limitant la circulation à 30 km/h dans les secteurs Uffmatten, Baumgarten et Kleinfeld
Arrêté municipal instaurant un rétrécissement de chaussée par la droite dans le Rue du Château
Arrêté portant fermeture de la route touristique entre Hirsingue et Wittersdorf en cas de conditions météorologiques défavorables (1er novembre au 31 mars)
Arrêté portant fermeture des chemins forestiers en période de dégel
Arrêté portant autorisation permanente pour l’exécution de travaux ponctuels par les services techniques de la commune sur le ban communal
Arrêté portant fermeture temporaire de la route entre Hirsingue et Wittersdorf pendant la période de migration des batraciens
Arrêté portant reprise de concessions arrivées à échéance dans le cimetière communal (régulartisation)
Arrêté instaurant une interdiction de stationner dans la Rue du Moulin